1. Présentation du site.

Il est précisé aux utilisateurs du site Vicine.ch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :Ibtissam Ouziz et Elke Cloostermans
Raison sociale :Vicine ,Martinez
Statut : Raison Individuelle
Registre du commerce n° : CHE-486.264.730
Adresse : 10 Rue Saint Victor,1227Carouge
Téléphone : +41223432188
E-mail :Info@vicine.ch
Responsable publication : Ibtissam Ouziz et Elke Cloostrmans
E-Mail du responsable de publication : info@vicine.ch
Le responsable de publication est une personne physique ou une per-sonne morale.
Hébergeur : LWS

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Vicine.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Vicine.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ouziz Ibtissam, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Vicine.ch est mis à jour régulièrement par Badr Aroubite. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site Vicine.ch a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Ibtissam Ouziz et Elke Cloostrmans s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenues responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site Vicine.ch sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Vicine.ch ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel réçent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Ibtissam ouziz est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écritepréalable de son propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légale du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

le propriétaire de vicine.ch ne pourra être tenu responsable des dom-mages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Vicine.ch, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Ouziz Ibtissam et Elke Cloostrmans ne pourront également être tenu responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Vi-cine.ch
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ouziz Ibtissam et Elke Cloostrmans se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Suisse, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, les propriétaires se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).